Exemple de rapport du Policier Municipal :

Un soir d’été, vers 22h00, dans une zone résidentielle d’une petite ville française, un policier municipal, Agent Martin Dupont, est appelé pour intervenir suite à des plaintes de résidents concernant des nuisances sonores excessives provenant d’une maison. À son arrivée, l’agent constate qu’une fête avec musique forte se déroule dans la propriété indiquée. Après avoir observé la situation, l’agent Dupont décide d’intervenir.

Rapport du Policier Municipal :

Rapport d’Intervention Policier Municipal: Agent Martin Dupont Date: 21 Juillet 2023 Heure: 22h00 Lieu: 12 Rue des Lilas, Petite Ville, France

Objet: Intervention pour nuisances sonores

Description de l’intervention:

À 22h00, suite à des plaintes de résidents de la Rue des Lilas concernant des nuisances sonores, je me suis rendu sur les lieux. À mon arrivée, j’ai constaté qu’une fête se déroulait dans une maison, avec de la musique à volume élevé audible depuis la voie publique. J’ai approché la propriété et observé une vingtaine de personnes dans le jardin, majoritairement des jeunes adultes.

J’ai identifié le propriétaire de la maison, M. Jean Lefebvre, et lui ai expliqué la raison de ma présence. J’ai informé M. Lefebvre des plaintes reçues et lui ai rappelé les réglementations relatives aux nuisances sonores, notamment l’interdiction de causer des perturbations excessives après 22h00. M. Lefebvre a semblé comprendre la situation et a immédiatement accepté de réduire le volume de la musique. J’ai également rappelé à M. Lefebvre et à ses invités la nécessité de respecter le voisinage.

Après une attente de quelques minutes pour vérifier la diminution du bruit, j’ai constaté que la musique avait été effectivement baissée à un niveau acceptable. Aucun autre incident n’a été observé, et aucun participant ne semblait être en état d’ébriété manifeste ou d’agressivité.

Suite à cette intervention, j’ai quitté les lieux vers 22h30, après avoir reçu l’assurance de M. Lefebvre que la soirée se poursuivrait dans le respect des normes de bruit. J’ai également informé les résidents plaignants de la résolution du problème.

Aucune action judiciaire n’a été nécessaire. Toutefois, j’ai noté l’incident dans les archives municipales pour référence future en cas de plaintes répétées concernant cette propriété.

Signature: Agent Martin Dupont

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